Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BASIC
BASIC VEGETABLE PRODUCTS, L.P. société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1557829
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BASIC

Déposée le 30 octobre 1989 par la société BASIC VEGETABLE PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIC »

Le déposant est la société BASIC VEGETABLE PRODUCTS domicilié(e) 700 Airport Drive, King City, Californie 93930, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2156140) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2156140) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque BASIC est expirée depuis le 30 octobre 1999.

BASIC VEGETABLE PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : BASIC


BASIC VEGETABLE PRODUCTS, L.P. société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 700 Airport Drive, King City, Californie 93930, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2156140) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2156140) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156140 - Publication au BOPI 1999-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 11 mai 2006 - renonciation totale n°433623 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 27 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288521 - Publication au BOPI 1999-10-27

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles